Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONIE DE CHATEAU
DOMAINES PEYRONIE

Numéro de dépôt :
4412483
Date de dépôt :
13/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2027
HARMONIE DE CHATEAU de DOMAINES PEYRONIE

Présentation de la marque HARMONIE DE CHATEAU

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2017 par DOMAINES PEYRONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARMONIE DE CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est DOMAINES PEYRONIE domicilié(e) 47 Route des Châteaux - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA Avocats, Monsieur Emmanuel KATZ domicilié(e) 11/11bis cours du chapeau rouge - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque HARMONIE DE CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE DE CHATEAU arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.


DOMAINES PEYRONIE - 47 Route des Châteaux - 33000 - BORDEAUX - France


DELTA Avocats, Monsieur Emmanuel KATZ - 11/11bis cours du chapeau rouge - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE "PAUILLAC".