Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMAINES PERRIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1608130
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2010
Marque figurative de DOMAINES PERRIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN domicilié(e) Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE (dossier no 2154967) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 620 417 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2154967) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608130.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2010.

DOMAINES PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MULETS , COMTE DE GASPARIN , LE CHEMIN DES MULETS


DOMAINES PERRIN Société Anonyme - Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE (dossier no 2154967) - France - SIREN 705620417


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2154967) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154967 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination n°345716 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 2 mars 1999 - Changement de dénomination n°273023 - Publication au BOPI 1999-03-02

Des bières, ales et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Des vins, spiritueux divers, alcools et eaux-de-vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.