Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LES MULETS
DOMAINES PERRIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3112487
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES MULETS

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MULETS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN domicilié(e) Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 620 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COMTE DE GASPARIN , LE CHEMIN DES MULETS


DOMAINES PERRIN Société Anonyme - Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE - France - SIREN 705620417


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 21 février 2002 - retrait total n°341504 - Publication au BOPI 2002-02-21

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).