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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN
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LE CHEMIN DES MULETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEMIN DES MULETS
DOMAINES PERRIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3098852
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque LE CHEMIN DES MULETS

Déposée le 4 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHEMIN DES MULETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES PERRIN domicilié(e) Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 620 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE CHEMIN DES MULETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEMIN DES MULETS est expirée depuis le 4 mai 2011.

DOMAINES PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES MULETS , COMTE DE GASPARIN


DOMAINES PERRIN Société Anonyme - Quartier La Ferrière, Route de Jonquières, 84100 ORANGE - France - SIREN 705620417


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination n°345716 - Publication au BOPI 2002-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).