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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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VIGNES DE SAVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNES DE SAVIGNAC
DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3250376
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
VIGNES DE SAVIGNAC de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque VIGNES DE SAVIGNAC

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES DE SAVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L. domicilié(e) 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque VIGNES DE SAVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNES DE SAVIGNAC est expirée depuis le 2 octobre 2013.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L. - 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS S.A.R.L. - 5, Rue Gleisio San Marti, Château de Conas,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Huile d'Olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.