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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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SUD DE FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SUD DE FRANCE
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4048681
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUD DE FRANCE de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque SUD DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS , LA FORGE ESTATE


DOMAINES PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 27 février 2014 - Retrait total n°619477 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-27

Vins.