Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL MAS
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3285895
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2024
PAUL MAS de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque PAUL MAS

Déposée le 7 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. MAS JEAN-CLAUDE domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France.

La marque PAUL MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL MAS arrivera à expiration en date du 7 avril 2024.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , LA FORGE ESTATE


DOMAINES PAUL MAS, SARL - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. MAS JEAN-CLAUDE - 5 RUE GLEISIO SAN MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2014 n°2556374 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-23

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662858 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662857 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Huile d'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.