Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS JEAN CLAUDE MAS
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3982371
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
MAS JEAN CLAUDE MAS de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque MAS JEAN CLAUDE MAS

Déposée le 13 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS JEAN CLAUDE MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

La marque MAS JEAN CLAUDE MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS JEAN CLAUDE MAS arrivera à expiration en date du 13 février 2023.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , PAUL MAS , LA FORGE ESTATE


DOMAINES PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662858 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662857 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.