Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN CLAUDE MAS
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3210701
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2023
JEAN CLAUDE MAS de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque JEAN CLAUDE MAS

Déposée le 12 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CLAUDE MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE DE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE DE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

La marque JEAN CLAUDE MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN CLAUDE MAS arrivera à expiration en date du 12 février 2023.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - 5 RUE DE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS - 5 RUE DE GLEISIO SAN MARTI - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2520912 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°638180 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières) Huile d'Olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.