Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAISI PERLE
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4007309
Date de dépôt :
25/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2023
FRAISI PERLE de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque FRAISI PERLE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAISI PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

La marque FRAISI PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISI PERLE arrivera à expiration en date du 25 mai 2023.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Vins.