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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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D.A.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.A.
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3201195
Date de dépôt :
19/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2022
D.A. de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque D.A.

Déposée le 19 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) DOMAINE DE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) DOMAINE DE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque D.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.A. est expirée depuis le 19 décembre 2022.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - DOMAINE DE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS - DOMAINE DE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509362 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières) Huile d'Olive

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.