Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côté Mas
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3881297
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Côté Mas de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque Côté Mas

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côté Mas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude domicilié(e) DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque Côté Mas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Mas arrivera à expiration en date du 13 décembre 2021.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, M. MAS Jean-Claude - DOMAINE NICOLE - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°638181 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Vins d'appellation d'origine, vins de pays ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.