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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS
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ClauDevaL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ClauDevaL
DOMAINES PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3162990
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
ClauDevaL de DOMAINES PAUL MAS

Présentation de la marque ClauDevaL

Déposée le 29 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ClauDevaL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 Rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS domicilié(e) 5 Rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque ClauDevaL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ClauDevaL est expirée depuis le 29 avril 2022.

DOMAINES PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : “ VIGNES DE NICOLE ” 2001 LES DOMAINES PAUL MAS , III B , (Marque figurative) , PINARD , SUD DE FRANCE , LE CIEL , L ÉGLISE ST-MARTIN , TERRASSE DU MOULINAS , MAS JEAN CLAUDE MAS , PAUL MAS


DOMAINES PAUL MAS, SARL - 5 Rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS - 5 Rue Gleisio San Marti, Château de Conas - 34120 - PEZENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Renouvellement avec limitation le 7 février 2012 n°2491140 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-07

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662858 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662857 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Boissons alcooliques à savoir vin ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.