Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROI DE COEUR KING OF HEARTS
DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1422455
Date de dépôt :
10/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2007
ROI DE COEUR KING OF HEARTS de DOMAINES P. FRAPIN

Présentation de la marque ROI DE COEUR KING OF HEARTS

Déposée le 10 août 1987 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROI DE COEUR KING OF HEARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2086415) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2086415) - France.

La marque ROI DE COEUR KING OF HEARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROI DE COEUR KING OF HEARTS est expirée depuis le 10 août 2007.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , PIGNAC , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , LE COQ , DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS , CARTE BLANCHE , LES GABLOTEAUX


DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société Anonyme) - Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ (dossier no 2086415) - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2086415) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1997 n°2086415 - Publication au BOPI 1997-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55996 - Publication au BOPI 1991-09-12

Spiritueux, notamment cognac.