Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COQ
DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97666622
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2007

Présentation de la marque LE COQ

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LE COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COQ est expirée depuis le 3 mars 2007.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , PIGNAC , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS , CARTE BLANCHE , LES GABLOTEAUX , (Marque figurative)


DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société anonyme) - Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

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