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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN
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CARTE BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE BLANCHE
DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97700286
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque CARTE BLANCHE

Déposée le 20 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES P. FRAPIN domicilié(e) Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CARTE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BLANCHE est expirée depuis le 20 octobre 2007.

DOMAINES P. FRAPIN a également déposé les autres marques suivantes : PYRAMIDE , PIGNAC , MISS ME , FRAPUCCINO , MAH JONG , PARFIN de P. FRAPIN , LE COQ , DAME DE COEUR QUEEN OF HARTS , LES GABLOTEAUX , (Marque figurative)


DOMAINES P. FRAPIN S.A. (Société anonyme) - Distillerie des Gabloteaux, 16130 JUILLAC-LE-COQ - France - SIREN 905720355


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

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