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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT
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VIN DU PESCADOU
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIN DU PESCADOU
DOMAINES OTT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1504229
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2018

Présentation de la marque VIN DU PESCADOU

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN DU PESCADOU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille,83250 LA LONDE (dossier no 2378237) - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2378237) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN DU PESCADOU est expirée depuis le 20 décembre 2018.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , LA PROVENCALE


DOMAINES OTT Société anonyme - Le Clos Mireille,83250 LA LONDE (dossier no 2378237) - 83250 - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2378237) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378237 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation n°2130751 - Publication au BOPI 1998-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins.