Déposée le 20 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille, Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille, Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 775712755
E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement avec limitation le 7 juin 1999 n°2146130 - Publication au BOPI 1999-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2405961 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Renouvellement sans limitation le 5 février 2019 n°2705547 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-05
- beurres, fromages et graisses comestibles, toutes sortes d'huiles comestibles. - vinaigres de toutes espèces. - vins blancs, rouges, rosés, vins mousseux, vins de provenance française à savoir champagne et en général tous vins, alcools et spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OTT"
