(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415158.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335315 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation n°2090749 - Publication au BOPI 1997-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641841 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27