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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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MARCEL OTT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARCEL OTT
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1396742
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque MARCEL OTT

Déposée le 3 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCEL OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gutmann-Plasseraud, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque MARCEL OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARCEL OTT arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 775712755


Gutmann-Plasseraud, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2084081 - Publication au BOPI 1997-12

Demande de renouvellement le 27 mars 2007 n°2084081 - Publication au BOPI 2007-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°233983 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 26 mai 2009 - Erratum n°498357 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337761 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2007-03-27

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2016 n°2632692 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-21

Vins, spiritueux et liqueurs.