LES DOMANIERS
Présentation de la marque LES DOMANIERS
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DOMANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DOMANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMANIERS est expirée depuis le 22 janvier 2023.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20