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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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LA PROVENCALE OTT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PROVENCALE OTT
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98757746
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2029

Présentation de la marque LA PROVENCALE OTT

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PROVENCALE OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Société par actions simplifiée, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PROVENCALE OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LA PROVENCALE OTT arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Société par actions simplifiée, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2164882 - Publication au BOPI 2000-02-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427642 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2019 n°2734985 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2019-12-30

Bières;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée coteaux d'Aix-en-Provence, Côtes de Provence, Les Baux de Provence, vins mousseux, cidres, alcools, liqueurs, eaux de vie de marc originaires de Provence, eaux-de-vie de vin originaires de Provence.