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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT
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LA PROVENCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PROVENCALE
DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1570263
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2020
LA PROVENCALE de DOMAINES OTT

Présentation de la marque LA PROVENCALE

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PROVENCALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PROVENCALE est expirée depuis le 16 janvier 2020.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157941 - Publication au BOPI 1999-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427639 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", eaux-de-vie de vin de Provence, liqueurs, verrerie, porcelaine, faïence

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.