Déposée le 16 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOUTEILLE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P. SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque LA BOUTEILLE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 775712755
E.G.Y.P. SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1999 n°2157940 - Publication au BOPI 1999-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427638 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731376 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-25
Bouteilles, verrerie, cristaux, glaces, miroirs, vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence", cidres;bières; eaux-de vie de vin de Provence, liqueurs
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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