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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT
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L'INSOLENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSOLENT
DOMAINES OTT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98746073
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2008

Présentation de la marque L'INSOLENT

Déposée le 13 août 1998 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'INSOLENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) LE CLOS MIREILLE, 83250 LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque L'INSOLENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOLENT est expirée depuis le 13 août 2008.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT (Société anonyme) - LE CLOS MIREILLE, 83250 LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 775712755


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).