Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINES OTT
/
ETOILE DOMAINES Ott
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETOILE DOMAINES Ott
DOMAINES OTT

Numéro de dépôt :
4593550
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
ETOILE DOMAINES Ott de DOMAINES OTT

Présentation de la marque ETOILE DOMAINES Ott

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE DOMAINES Ott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINES OTT domicilié(e) LE CLOS MIREILLE ROUTE DE BRÉGANÇON - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A.S, Monsieur Christophe Pelèse domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSÉE D'ANTIN - 75009 - PARIS - France.

La marque ETOILE DOMAINES Ott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DOMAINES Ott arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE , LES DOMANIERS


DOMAINES OTT - LE CLOS MIREILLE ROUTE DE BRÉGANÇON - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A.S, Monsieur Christophe Pelèse - 66 RUE DE LA CHAUSSÉE D'ANTIN - 75009 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Vins.