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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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Domaines Ott*
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaines Ott*
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4262510
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2026
Domaines Ott* de DOMAINES OTT

Présentation de la marque Domaines Ott*

Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaines Ott* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque Domaines Ott* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaines Ott* arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Route de Brégançon, Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins à indication géographique protégée.