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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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DOMAINES OTT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES OTT
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3383194
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2025
DOMAINES OTT de DOMAINES OTT

Présentation de la marque DOMAINES OTT

Déposée le 30 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-44 du 4 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque DOMAINES OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES OTT arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597312 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; liqueurs (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; gin ; whisky.