Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOMAINES OTT
/
CUVEE MARITIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE MARITIME
DOMAINES OTT

Numéro de dépôt :
1229348
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2003

Présentation de la marque CUVEE MARITIME

Déposée le 12 janvier 1983 par la société DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINES OTT domicilié(e) 83250 LONDE LES MAURES (dossier no 2013221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2013221) - France.

La marque CUVEE MARITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE MARITIME est expirée depuis le 12 janvier 2003.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT - 83250 LONDE LES MAURES (dossier no 2013221) - France - SIREN 775712755


Cabinet HERRBURGER - (dossier no 2013221) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1993 n°2013221 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Vins.