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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT
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CUVEE MARINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE MARINE
DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1229349
Date de dépôt :
12/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2023

Présentation de la marque CUVEE MARINE

Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CUVEE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE MARINE est expirée depuis le 12 janvier 2023.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233547 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation n°2012411 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512519 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Vins.