CUVEE MARINE
Présentation de la marque CUVEE MARINE
Déposée le 12 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE MARINE est expirée depuis le 12 janvier 2023.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233547 - Publication au BOPI 2002-12-17
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation n°2012411 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512519 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24