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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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COMTE DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMTE DE PROVENCE
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1570261
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2030

Présentation de la marque COMTE DE PROVENCE

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P. SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque COMTE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 775712755


E.G.Y.P. SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157444 - Publication au BOPI 1999-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2010 n°2427641 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-12

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2019 n°2731374 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-25

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Côtes de Provence";cidres;bières; eaux-de-vie de vin de Provence, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.