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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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COEUR - DE - GRAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR - DE - GRAIN
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1380222
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2026

Présentation de la marque COEUR - DE - GRAIN

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR - DE - GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) ROUTE DE BRÉGANÇON, LE CLOS MIREILLE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque COEUR - DE - GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR - DE - GRAIN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - ROUTE DE BRÉGANÇON, LE CLOS MIREILLE - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 775712755


GUTMANN – PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319373 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation n°2076260 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629944 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12

Vins.