COEUR - DE - GRAIN
Présentation de la marque COEUR - DE - GRAIN
Déposée le 17 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR - DE - GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COEUR - DE - GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR - DE - GRAIN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319373 - Publication au BOPI 2006-07-12
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation n°2076260 - Publication au BOPI 1996-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2016 n°2629944 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-12