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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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CLOS MIREILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS MIREILLE
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1385421
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2026

Présentation de la marque CLOS MIREILLE

Déposée le 16 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CLOS MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS MIREILLE arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301574 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation n°2065186 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603536 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Vins d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos Mireille".