CLAIR DE NOIRS

DOMAINES OTT Société anonyme

Présentation de la marque CLAIR DE NOIRS

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) 83250 LA LONDE LES MAURES (dossier no 2199530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2199530) - France.

La marque CLAIR DE NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR DE NOIRS est expirée depuis le 1 octobre 2011.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE