CLAIR DE NOIRS
Présentation de la marque CLAIR DE NOIRS
Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIR DE NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR DE NOIRS est expirée depuis le 1 octobre 2011.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199530 - Publication au BOPI 2001-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09