CHATEAU ROMASSAN
Présentation de la marque CHATEAU ROMASSAN
Déposée le 6 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU ROMASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU ROMASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU ROMASSAN arrivera à expiration en date du 6 mai 2027.
DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335314 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19
Renouvellement sans limitation n°2087995 - Publication au BOPI 1997-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641848 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27