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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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CHATEAU DE SELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SELLE
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547548
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2029
CHATEAU DE SELLE de DOMAINES OTT

Présentation de la marque CHATEAU DE SELLE

Déposée le 10 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille, Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE SELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE SELLE arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille, Route de Brégançon - 83250 - LA LONDE-LES-MAURES - France - SIREN 775712755


E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2137023 - Publication au BOPI 1999-12

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2137023 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400458 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2018 n°2699863 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-05

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.