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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Ott
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BY OTT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY OTT
Domaines Ott, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4216360
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
BY OTT de Domaines Ott

Présentation de la marque BY OTT

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Ott auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaines Ott domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BY OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY OTT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

Domaines Ott a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU , LA PROVENCALE


Domaines Ott, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence".