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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT
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BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT
DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366396
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2026
BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT de DOMAINES OTT

Présentation de la marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT

Déposée le 8 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUTEILLE PROVENCALE DES DOMAINES OTT arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société par actions simplifiée - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301578 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 19 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°58644 - Publication au BOPI 1991-12-19

Renouvellement sans limitation n°2065032 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603531 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.