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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT
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BLANC DE COTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLANC DE COTE
DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93462843
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2023

Présentation de la marque BLANC DE COTE

Déposée le 6 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLANC DE COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES OTT domicilié(e) Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 712 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque BLANC DE COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BLANC DE COTE est expirée depuis le 6 avril 2023.

DOMAINES OTT a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , BY OTT , (Marque figurative) , DOMAINES OTT , CLOS MIREILLE , Domaines Ott* , , , ETOILE DOMAINES Ott , VIN DU PESCADOU


DOMAINES OTT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Clos Mireille - 83250 - LA LONDE - France - SIREN 775712755


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238544 - Publication au BOPI 2003-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524162 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-08

Vins blancs d'Appellation d'Origine Contrôlée