Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRES TRES BONNE
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4620662
Date de dépôt :
04/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRES TRES BONNE de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque TRES TRES BONNE

Déposée par voie électronique le 4 février 2020 par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRES TRES BONNE »

Le déposant est DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , Eclat du Sud , Monet


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Inscription le 10 décembre 2020 - Rejet total n°805041 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.