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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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SUNPOOL NOBILITY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNPOOL NOBILITY
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3737414
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2030
SUNPOOL NOBILITY de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque SUNPOOL NOBILITY

Déposée le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNPOOL NOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, sas, Mme VIDAL MARIE PIERRE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque SUNPOOL NOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNPOOL NOBILITY arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, sas, Mme VIDAL MARIE PIERRE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740134 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.