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Marques déposées par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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RIBAUTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIBAUTE
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4460687
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
RIBAUTE de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque RIBAUTE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIBAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque RIBAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIBAUTE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.