Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FLEUR des vignes
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3433553
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026
LA FLEUR des vignes de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LA FLEUR des vignes

Déposée le 6 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR des vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LA FLEUR des vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FLEUR des vignes arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622670 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Boissons alcooliques ; vins.