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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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L'AME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AME
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3871059
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/11/2021
L\'AME de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque L'AME

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque L'AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME est expirée depuis le 2 novembre 2021.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 30 avril 2012 - Retrait partiel n°574800 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.