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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Montariol Degroote
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Gilles Benoit
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gilles Benoit
Domaines Montariol Degroote, SARL

Numéro de dépôt :
3668470
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Gilles Benoit de Domaines Montariol Degroote

Présentation de la marque Gilles Benoit

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gilles Benoit »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Julia Garcia, Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


Domaines Montariol Degroote, SARL - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Mme Julia Garcia, Domaines Montariol Degroote - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Errata de la publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519635 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

Boissons alcooliques : vins.