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Marques déposées par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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COTE A L'OS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COTE A L'OS
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4418749
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
COTE A L\'OS de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque COTE A L'OS

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE A L'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame OLGA JOUY domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNES - France.

La marque COTE A L'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE A L'OS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNES - France


Madame OLGA JOUY - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNES - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.