Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEUR DE LOTUS
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3944695
Date de dépôt :
10/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2022
COEUR DE LOTUS de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque COEUR DE LOTUS

Déposée le 10 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COEUR DE LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque COEUR DE LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE LOTUS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2022.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.