Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEULIN LAFFEREN
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, DOMAINE DE LA GRANGETTE

Numéro de dépôt :
3868388
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2021
CHATEULIN LAFFEREN de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque CHATEULIN LAFFEREN

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEULIN LAFFEREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE DE LA GRANGETTE domicilié(e) - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque CHATEULIN LAFFEREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEULIN LAFFEREN est expirée depuis le 20 octobre 2021.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS, DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.