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Marques déposées par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
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CHATELAINE DE LA DUCHESSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATELAINE DE LA DUCHESSE
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4572009
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
CHATELAINE DE LA DUCHESSE de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque CHATELAINE DE LA DUCHESSE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATELAINE DE LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LE ZENSERUNE - France.

La marque CHATELAINE DE LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAINE DE LA DUCHESSE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : 20DT (VIN D'ETE) , CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LE ZENSERUNE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.