Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE
/
20DT (VIN D'ETE)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

20DT (VIN D'ETE)
DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3812732
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
20DT (VIN D\'ETE) de DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque 20DT (VIN D'ETE)

Déposée le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 20DT (VIN D'ETE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque 20DT (VIN D'ETE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20DT (VIN D'ETE) est expirée depuis le 8 mars 2021.

DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : CELESTIALLOTUS , BARON DE LA CHEVALIERE , Les pontilles , Belle Fontaine , PERGOR , CAFE DU POETE , BARON MACODIR , TRES TRES BONNE , Eclat du Sud , Monet


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, DOMAINE MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Inscription le 25 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556771 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.